Bertrand Labrusse


De: Labrusse (Bertrand)
président
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
Groupe:
Comité d'experts
JORFTEXT000000389733(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Labrusse (Bertrand, Joseph, Raoul)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes. Officier du 18 mai 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-05-18"
JORFTEXT000000205459(source JORF)
promotion
12 Avril 199812/04/1998
De: Bertrand Labrusse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1997-06-08"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000382332(source JORF)
admission
26 Avril 199726/04/1997
De: Labrusse (Bertrand)
président de chambre à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Cour des comptes
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
date_debut="1992-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000723075(source JORF)
réintégration
13 Juin 199213/06/1992
De: Bertrand Labrusse
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Jean Prada
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000539010(source JORF)
nomination
10 Décembre 199110/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.